Déposée le 14 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM-ARTCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « SOMAPHARM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM-ARTCOM domicilié(e) 13 rue des Coquelicots,17132 MESCHERS - 17132 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 631 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMAPHARM est expirée depuis le 14 avril 2016.
COM-ARTCOM a également déposé les autres marques suivantes : SOMASIL
COM-ARTCOM Société à Responsabilité Limitée - 13 rue des Coquelicots,17132 MESCHERS - 17132 - France - SIREN 482631025
Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Matières premières destinées à la fabrication de préparations pharmaceutiques, de préparations cosmétiques ou de compléments nutritionnels à savoir : adjuvants et matières actives d'origine naturelle ou de synthèse.Articles cosmétiques, à savoir : produits cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins du corps et de beauté ; laits, crèmes, lotions, gels, poudres et huiles à usage cosmétique ; produits de soin pour le traitement du corps, de la peau, du visage ou des cheveux à usage cosmétique ; concentrés cosmétiques pour la peau ; huiles essentielles à usage cosmétique ; préparations non médicinales à appliquer pour le traitement et le soin des cheveux, du cuir chevelu, de la peau et des ongles ; déodorants cosmétiques ; savons. Tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique.Produits pharmaceutiques, à savoir médicaments ; produits hygiéniques à usage médical ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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